SPIELSTEUERUNG
Brevet européen · EP3103533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3103533
- Numéro de demande
- EP16173844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A63F 13/23 (2014.01)A63F 13/24 (2014.01)A63F 13/92 (2014.01)A63F 13/98 (2014.01)
- Priorité
- JP 2015119707 12.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2021
1 entrée antérieure
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
Kyoto, 601-8501, JP
Kyoto, 601-8501, JP
Kyoto, 601-8501, JP
Kyoto, 601-8501, JP
Kyoto, 601-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.