BEARBEITUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3103576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3103576
- Numéro de demande
- EP15743949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23F 5/20 (2006.01)B23C 3/04 (2006.01)B23C 5/08 (2006.01)B23F 21/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014018882 03.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/052563 29.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/115562 06.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 4 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
8034 Zürich
Inventeur
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.