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Brevet européen · EP3103690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3103690
Numéro de demande
EP16175490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2009
Publié
14 déc. 2016
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 11/16 (2006.01)
B60T 11/20 (2006.01)
B60T 11/236 (2006.01)
Priorité
DE 102008063241 16.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Gustav Magenwirth GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 48, 72574 Bad Urach, DE

Inventeur

Nenning, Bernd

89335 Ichenhausen, DE

Ruopp, Michael

89180 Berghülen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.