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Brevet européen · EP3104031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3104031
Numéro de demande
EP15171524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
14 déc. 2016
Délivré
7 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 43/02 (2006.01)
F16C 17/10 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

Latham, David

Hitchin, Hertfordshire SG4 9JP, GB

Gorges, Roger

Birmingham, West Midlands B17 9AF, GB

Beaurepaire, Olivier

74150 Rumilly, FR

Ring, Matthew

Southsea, Hampshire PO4 0BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.