DISPOSITIF DE CUISSON
Brevet européen · EP3104076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3104076
- Numéro de demande
- EP16173286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2016
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23K 5/00 (2006.01)F23N 1/00 (2006.01)F23Q 3/00 (2006.01)F24C 3/00 (2006.01)F24C 3/10 (2006.01)F23D 14/08 (2006.01)F24C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555225 08.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
PUYAUMONT, Jean-Claude
75013 Paris, FR
CARPENTIER, Stéphane
92320 Chatillon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.