SPEKTROSKOP

Brevet européen · EP3104145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3104145
Numéro de demande
EP15745939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2015
Publié
14 déc. 2016
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/18 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2014020656 05.02.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/052963 03.02.2015
Publication PCT
WO2015/119103 13.08.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  7. 13 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2021

  8. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

KATO Katsuhiko

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

YOKINO Takafumi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

SHIBAYAMA Katsumi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.