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Brevet européen · EP3104306 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3104306
- Numéro de demande
- EP15171681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 juin 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
1 entrée antérieure
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Mandataire
1260 Nyon
Inventeur
1025 St Sulpice
1024 Ecublens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.