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Brevet européen · EP3104345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3104345
Numéro de demande
EP16168998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2016
Publié
14 déc. 2016
Délivré
26 juil. 2017
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015116939 09.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Inventeur

ENOMOTO, Minoru

Saitama-shi, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.