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Brevet européen · EP3104356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3104356
- Numéro de demande
- EP15773420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2015
- Publié
- 14 déc. 2016
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 1/00 (2006.01)G01C 21/26 (2006.01)G08G 1/01 (2006.01)G08G 1/048 (2006.01)G08G 1/09 (2006.01)G08G 1/0962 (2006.01)G08G 1/0967 (2006.01)B60W 40/08 (2012.01)B60W 40/09 (2012.01)B60W 40/10 (2012.01)G07C 5/00 (2006.01)G01C 21/34 (2006.01)G01C 21/36 (2006.01)G08G 1/0968 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014072263 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/053734 12.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/151594 08.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
TAKAHARA, Masatoshi
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.