EINSTELLBARER VERPACKUNGSTUNNEL

Brevet européen · EP3104680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3104680
Numéro de demande
EP15746408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01F 25/14 (2006.01)
B65B 39/00 (2006.01)
B65B 39/02 (2006.01)
B65B 1/04 (2006.01)
B65B 43/42 (2006.01)
Priorité
US 201461937934 P 10.02.2014
US 201461937931 P 10.02.2014
Demande PCT
PCT/US2015/015250 10.02.2015
Publication PCT
WO2015/120469 13.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 26 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 26.06.2020

  6. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Cullen, Steven R.

P.O. Box 99, Chinook, WA 98614, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Cullen, Steven R.

Chinook, WA 98614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.