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Brevet européen · EP3104910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3104910
- Numéro de demande
- EP15703584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 14154722 11.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/052691 10.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/121215 20.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.