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Brevet européen · EP3104947 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3104947
Numéro de demande
EP14830370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2014
Publié
21 déc. 2016
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
A43B 7/36 (2006.01)
Priorité
AT 500022014 02.01.2014
AT 505032014 18.07.2014
Demande PCT
PCT/AT2014/050280 26.11.2014
Publication PCT
WO2015/100463 09.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 14 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.12.2019

  6. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Inventeur

HARML, Markus

A-5550 Radstadt, AT

HUBER, Rupert

5550 Radstadt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.