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Brevet européen · EP3104983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3104983
Numéro de demande
EP15703965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B06B 3/00 (2006.01)
B29C 65/08 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014101856 13.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052427 05.02.2015
Publication PCT
WO2015/121149 20.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 27 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

  6. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

VOGLER, Ulrich

88690 Uhldingen-Mühlhofen, DE

ZENDLER, Stefan

75334 Straubenhardt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.