METALLBLECHBIEGEMASCHINE

Brevet européen · EP3104990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3104990
Numéro de demande
EP15710904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
B21D 37/14 (2006.01)
Priorité
IT BO20140061 10.02.2014
IT BO20140062 10.02.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/050960 09.02.2015
Publication PCT
WO2015/118505 13.08.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

SALVAGNINI ITALIA S.p.A.

Via Guido Salvagnini, 51, 36040 Sarego (VI), IT

Inventeur

MENEGHETTI, Nicola

36021 Villaga (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.