DISPOSITIF DE COMPTAGE ET DE DISTRIBUTION D'OBJETS, RÉCIPIENT

Brevet européen · EP3105145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3105145
Numéro de demande
EP15706392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61J 7/02 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
FR 1451065 12.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052972 12.02.2015
Publication PCT
WO2015/121353 20.08.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 17 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.02.2018

  6. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Stiplastics

ZI Les Ors RD 1532, 38160 Beauvoir en Royans, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BROUARD, Hugues

26300 Rochefort-Samson, FR

ZOCZEK, Guillaume

38210 Tullins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.