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Brevet européen · EP3105211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3105211
Numéro de demande
EP15703787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
20 déc. 2017
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 253/06 (2006.01)
C07D 513/08 (2006.01)
C08G 83/00 (2006.01)
Priorité
GB 201402646 14.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052934 12.02.2015
Publication PCT
WO2015/121336 20.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 3 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2018

  3. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.