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Brevet européen · EP3105349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3105349
Numéro de demande
EP15708126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12Q 1/68 (2018.01)
C12N 15/10 (2006.01)
Priorité
US 201461938227 P 11.02.2014
US 201462031405 P 31.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052723 10.02.2015
Publication PCT
WO2015/121236 20.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

DONAHUE, William

Quincy, MA 02169, US

VIGNEAULT, Francois

Beverly, MA 01915, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.