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Brevet européen · EP3105360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3105360
- Numéro de demande
- EP15759556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22F 1/18 (2006.01)C22C 14/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201414179946 13.02.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/014782 06.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/175032 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
KOSAKA, Yoji
Henderson, NV 89052, US
THOMAS, Matthew
Birmingham B72 1LT, GB
THOMAS, Roger
Swansea WLS SA2 8AG, GB
GARRATT, Paul
Birmingham B43 7QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.