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Brevet européen · EP3105360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3105360
Numéro de demande
EP15759556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22F 1/18 (2006.01)
C22C 14/00 (2006.01)
Priorité
US 201414179946 13.02.2014
Demande PCT
PCT/US2015/014782 06.02.2015
Publication PCT
WO2015/175032 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

KOSAKA, Yoji

Henderson, NV 89052, US

THOMAS, Matthew

Birmingham B72 1LT, GB

THOMAS, Roger

Swansea WLS SA2 8AG, GB

GARRATT, Paul

Birmingham B43 7QX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.