GEDÄMMTE GEBÄUDEKONSTRUKTION

Brevet européen · EP3105386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3105386
Numéro de demande
EP15715159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
5 juin 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/62 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
E04D 12/00 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
D06N 3/14 (2006.01)
D06N 3/00 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
E04B 1/64 (2006.01)
E04D 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 102014001874 13.02.2014
DE 102014008531 16.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/000280 10.02.2015
Publication PCT
WO2015/120974 20.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

SCHRÖER, Jörn

58313 Herdecke, DE

HÖFER, Nicole

58456 Witten, DE

RAIDT, Heinz-Peter

44227 Dortmund, DE

SCHWAAB, Gilles

44227 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.