SYSTÈME D'ÉCHANGEUR DE CHALEUR
Brevet européen · EP3105424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3105424
- Numéro de demande
- EP15706907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 25/08 (2006.01)F02C 7/047 (2006.01)F02C 7/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1451057 11.02.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050316 10.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/121576 20.08.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
ROCHE, Amandine
F-31200 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.