MASCHINENELEMENT
Brevet européen · EP3105461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3105461
- Numéro de demande
- EP15705195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16B 33/06 (2006.01)F16B 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014002192 11.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000242 06.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/120967 20.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.05.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
HUND, Alexander
73773 Aichwald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.