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Brevet européen · EP3105481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3105481
Numéro de demande
EP15746676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/122 (2006.01)
F16K 3/26 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
US 201414176558 10.02.2014
Demande PCT
PCT/US2015/014823 06.02.2015
Publication PCT
WO2015/120275 13.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

Cameron Technologies Limited

Parkstraat 83, 2514 JG The Hague, NL

Inventeur

MCHUGH, Edmund

Longford, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.