SCHELLE
Brevet européen · EP3105483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3105483
- Numéro de demande
- EP15704716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)F16L 3/16 (2006.01)F16L 3/22 (2006.01)F16L 55/035 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014001238 U 10.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000250 06.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/117763 13.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
NESSLER, Wolfgang
6751 Ausserbraz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.