MODULE DE BRÛLEUR EN VEINE

Brevet européen · EP3105506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3105506
Numéro de demande
EP15706856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
7 juil. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/20 (2006.01)
F23D 14/20 (2006.01)
Priorité
FR 1451064 12.02.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050176 26.01.2015
Publication PCT
WO2015/121559 20.08.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

Fives Pillard

13, rue Raymond Teisseire, 13008 Marseille, FR

Inventeur

SAID, Fouad

F-13014 Marseille, FR

BOUDET, Yannick

F-13480 Cabries, FR

RICCI, Louis

F-13830 Roquefort La Bedoule, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.