BELEUCHTUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP3105630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3105630
- Numéro de demande
- EP15706950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 5/02 (2006.01)G02B 21/06 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 23/02 (2006.01)F21V 29/503 (2015.01)F21V 29/508 (2015.01)F21V 29/67 (2015.01)G02B 21/28 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)F21V 19/04 (2006.01)F21W 131/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014101673 11.02.2014
- Demande PCT
- PCT/SG2015/000039 11.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/122841 20.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.