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Brevet européen · EP3105650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3105650
- Numéro de demande
- EP15703026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 1/20 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014101898 14.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/051731 28.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/121069 20.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
SCHUBERT, Frank
86836 Graben, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.