TREIBERSCHALTUNG FÜR LEDS
Brevet européen · EP3105995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3105995
- Numéro de demande
- EP15701700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014202665 13.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/050529 14.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/121011 20.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.