PLANCHE DE GLISSE

Brevet européen · EP3106212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3106212
Numéro de demande
EP16174485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
21 déc. 2016
Délivré
20 nov. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/02 (2006.01)
A63C 5/04 (2006.01)
A63C 5/048 (2006.01)
A63C 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 1555441 15.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

SKIS ROSSIGNOL

Skis Rossignol

98 rue Louis Barran, 38430 Saint Jean de Moirans, FR

Inventeur

PUGET, Nicolas

73470 NOVALAISE, FR

VAILLI, Johan

38500 COUBLEVIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.