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Brevet européen · EP3106250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3106250
Numéro de demande
EP15769762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
24 juil. 2019
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/00 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
B27B 33/02 (2006.01)
B27G 13/00 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014061607 25.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/056225 03.03.2015
Publication PCT
WO2015/146507 01.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  3. 25 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.07.2019

  4. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

Kanefusa Kabushiki Kaisha

1-1, Nakaoguchi, Ohguchi-cho, Niwa-gun, Aichi-ken 480-0192, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MINAMI, Toru

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

YAMADA, Yasunari

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.