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Brevet européen · EP3106298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3106298
Numéro de demande
EP16174804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2016
Publié
21 déc. 2016
Délivré
15 août 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 25/08 (2006.01)
B32B 25/10 (2006.01)
B32B 27/28 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 1/08 (2006.01)
F16L 11/00 (2006.01)
F16L 33/00 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
F16L 31/00 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
F16L 11/08 (2006.01)
Priorité
DE 102015109792 18.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

van Hooren, Marc

63579 Freigericht, DE

Pernikl, Norbert

36381 Schlüchtern, DE

Zülch, Wilfried

63571 Gelnhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.