HAFTKLEBERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3106498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3106498
- Numéro de demande
- EP16172673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09J 133/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015121508 16.06.2015JP 2016096684 13.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 20 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.08.2021
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.