ANSAUG-/KOMPRESSIONSANORDNUNG FÜR EINE ABFALLMATERIALEINZUGSAUSRÜSTUNG ODER EIN ABFALLMATERIALEINZUGSSYSTEM
Brevet européen · EP3106611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3106611
- Numéro de demande
- EP16171736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2016
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F01C 21/10 (2006.01)F04C 18/08 (2006.01)F04C 18/12 (2006.01)F01C 21/00 (2006.01)F04C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20151462 17.06.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 10 avr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 16 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
33082 AZZANO DECIMO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.