SCHWINGUNGSDÄMPFERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3106710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3106710
- Numéro de demande
- EP15177373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16F 15/04 (2006.01)F16F 7/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 15172061 15.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 11 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- Airbus Defence and Space GmbH, Willy-Messerschmitt-Straße 1, 85521 Ottobrunn, Allemagne, AIRBUS HELICOPTERS DEUTSCHLAND GmbH, Industriestraße 4, 86609 Donauwörth, Allemagne → AIRBUS HELICOPTERS DEUTSCHLAND GmbH, Industriestraße 4, 86609 Donauwörth, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.10.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
1 entrée antérieure
- 5 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
83714 Miesbach, DE
81243 München, DE
85716 Unterschleißheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.