SET ZUR BELÜFTUNG EINES RAUMES

Brevet européen · EP3106772 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3106772
Numéro de demande
EP16168247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2016
Publié
21 déc. 2016
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 13/072 (2006.01)
F24F 13/078 (2006.01)
Priorité
DE 202015103138 U 15.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 24 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.04.2020

  7. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Krantz GmbH

Uersfeld 24, 52072 Aachen, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Schweinheim, Claus

50996 Köln, DE

Qvarngard, Carina

182 38 Danderyd, SE

Felser, Hans

52080 Aachen, DE

Kühn, Werner

84166 Adlkofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.