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Brevet européen · EP3107135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3107135
Numéro de demande
EP14882646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2014
Publié
21 déc. 2016
Délivré
3 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/34 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/0585 (2010.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/053202 12.02.2014
Publication PCT
WO2015/121926 20.08.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 25 sept. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    NISSAN MOTOR CO., LTD., 2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 220-8623, Japon → Envision AESC Japan Ltd., 10-1, Hironodai 2-chome, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, Japon

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

  3. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

Envision AESC Japan Ltd.

10-1, Hironodai 2-chome, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP

Inventeur

SUZUKI, Yui

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

KAYANO, Shigeki

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.