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Brevet européen · EP3107193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3107193
Numéro de demande
EP16174846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2016
Publié
21 déc. 2016
Délivré
7 févr. 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/278 (2022.01)
H02K 1/32 (2006.01)
Priorité
FR 1555467 16.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  3. 11 déc. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    BHG, 24 rue de Paris, 68220 Attenschwiller, France → BHG, 9 allée de la Gare, 68100 Mulhouse, France

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

BHG

9 allée de la Gare, 68100 Mulhouse, FR

Inventeur

VUARCHEX, Alain

74970 MARIGNIER, FR

PASQUIER, Patrick

74300 CLUSES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.