KÖRPERIMPLANTATE FÜR WEICHGEWEBE
Brevet européen · EP3107487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3107487
- Numéro de demande
- EP15705088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)B81C 1/00 (2006.01)A61F 2/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201402804 17.02.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050438 16.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/121686 20.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 26 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 16 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.06.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Manchester Lancashire M13 9PL, GB
Manchester Lancashire M13 9PL, GB
Sunderland Tyne and Wear SR2 7JK, GB
M13 9PL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.