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Brevet européen · EP3107667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3107667
- Numéro de demande
- EP15707496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 28/12 (2006.01)B21D 28/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201414187307 23.02.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/016525 19.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/127020 27.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
ROSE, Christopher J.
Swindon Wiltshire SN2 1RR, GB
O'BRIEN-JONES, Damian
Swindon Wiltshire SN6 7JN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.