SPIRO-OXAZOLONE
Brevet européen · EP3107916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3107916
- Numéro de demande
- EP15706198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 491/107 (2006.01)A61K 31/443 (2006.01)C07D 491/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 14155965 20.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/053246 17.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/124541 27.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
FASCHING, Bernhard
CH-4057 Basel
DOLENTE, Cosimo
CH-4123 Allschwil
SCHNIDER, Patrick
CH-4103 Bottmingen
RUNTZ-SCHMITT, Valerie
F-68170 Rixheim, FR
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