BLUT-HIRN-SCHRANKE-SHUTTLE
Brevet européen · EP3107928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3107928
- Numéro de demande
- EP15704558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 5/08 (2006.01)C07K 7/08 (2006.01)A61K 47/42 (2017.01)A61K 39/395 (2006.01)A61K 38/06 (2006.01)A61K 38/10 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 14155687 19.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/053244 17.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/124540 27.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.