EINKOMPONENTENTREIBSTOFF AUS HYDROXYLAMMONIAKNITRAT MIT BRENNGESCHWINDIGKEITSMODIFIZIERER
Brevet européen · EP3107982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3107982
- Numéro de demande
- EP15704931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/00 (2006.01)C01B 21/14 (2006.01)C06B 23/00 (2006.01)C06B 31/00 (2006.01)C06B 47/00 (2006.01)C07F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201461943041 P 21.02.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/014951 09.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/126644 27.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
WUCHERER, Edward J.
Redmond, Washington 98052, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.