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Brevet européen · EP3108041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3108041
- Numéro de demande
- EP15710940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 13/04 (2006.01)C09D 5/44 (2006.01)F16L 58/18 (2006.01)
- Priorité
- NL 2012288 19.02.2014
- Demande PCT
- PCT/NL2015/050103 19.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/126244 27.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
DELL'ERBA, Diego
Buenos Aires B2804MHA, AR
GONZALEZ, Juan Carlos
B2804BHA - Campana Buenos Aires, AR
MAZZAFERRO, Gaston
Buenos Aires B2804MHA, AR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.