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Brevet européen · EP3108041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3108041
Numéro de demande
EP15710940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
24 oct. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 13/04 (2006.01)
C09D 5/44 (2006.01)
F16L 58/18 (2006.01)
Priorité
NL 2012288 19.02.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050103 19.02.2015
Publication PCT
WO2015/126244 27.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

DELL'ERBA, Diego

Buenos Aires B2804MHA, AR

GONZALEZ, Juan Carlos

B2804BHA - Campana Buenos Aires, AR

MAZZAFERRO, Gaston

Buenos Aires B2804MHA, AR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.