VERSCHLUSS FÜR EINE KLAPPE, TÜR ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP3108079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3108079
Numéro de demande
EP15704777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
26 juil. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 3/24 (2006.01)
Priorité
DE 102014102228 21.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052833 11.02.2015
Publication PCT
WO2015/124473 27.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

Karl Simon GmbH & Co. KG

Sulgener Str. 19 - 23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

BANTLE, Ulrich

72186 Empfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.