ELEKTROMECHANISCHES VENTIL

Brevet européen · EP3108166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3108166
Numéro de demande
EP15752769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
7 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01F 7/08 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
H01F 7/14 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 1/36 (2006.01)
Priorité
SE 1400094 19.02.2014
SE 1400339 03.07.2014
Demande PCT
PCT/SE2015/000008 18.02.2015
Publication PCT
WO2015/126304 27.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 20 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  7. 11 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.01.2019

  8. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

JOHANSSON, Per-Ove

142 64 Trångsund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.