KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3108190 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3108190
- Numéro de demande
- EP14704596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2014
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F25D 11/00 (2006.01)F25D 16/00 (2006.01)A61J 1/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/053009 17.02.2014
- Publication PCT
- WO2015/120911 20.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 11 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
54673 Ammeldingen, DE
9776 Wilwerwiltz, LU
L-9151 Eschdorf, LU
L-8380 Klein Bettingen, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.