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Brevet européen · EP3108194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3108194
Numéro de demande
EP15703771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
2 mai 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F02M 26/00 (2016.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F02M 26/32 (2016.01)
Priorité
DE 102014202447 11.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052426 05.02.2015
Publication PCT
WO2015/121148 20.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

BUCHER, Wolfgang

71229 Leonberg, DE

STEIMER, Jürgen

73770 Denkendorf, DE

RUCKWIED, Jens

70178 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.