METHODE PREDICTIVE POUR DETERMINER LA RADIOSENSIBILITE TISSULAIRE

Brevet européen · EP3108253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3108253
Numéro de demande
EP15709256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
11 sept. 2019
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/573 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01N 21/25 (2006.01)
G01N 33/50 (2006.01)
Priorité
FR 1451216 17.02.2014
FR 1451215 17.02.2014
FR 1402281 10.10.2014
FR 1402282 10.10.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050370 16.02.2015
Publication PCT
WO2015/121597 20.08.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  5. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

101, rue de Tolbiac, 75654 Paris 13, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Centre Léon Bérard

28 Promenade Léa et Napoléon Bullukian, 69008 Lyon, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne, Cedex, FR

Inventeur

DEVIC, Clément

69003 Lyon, FR

FORAY, Nicolas

38300 Meyrie, FR

GRANZOTTO, Adeline

69008 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.