ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3108286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3108286
Numéro de demande
EP15705502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 26/02 (2006.01)
H10K 50/00 (2023.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
Priorité
DE 102014002272 19.02.2014
DE 102014009677 30.06.2014
DE 102014017764 03.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/000355 18.02.2015
Publication PCT
WO2015/124292 27.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 18 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 18.01.2024

  6. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

PA.Cotte Family Holding GmbH

Balanstrasse 14, 92224 Amberg, DE

Mandataire

reuteler & cie SA

Reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Cotte, Pierre-Alain

92224 Amberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.