SYSTEM FÜR ZEITSCHLITZKOMMUNIKATION
Brevet européen · EP3108429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3108429
- Numéro de demande
- EP14707354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2014
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)G06Q 30/02 (2012.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/053376 20.02.2014
- Publication PCT
- WO2015/124197 27.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 8 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SES-imagotag GmbH, Kalsdorferstrasse 12, 8072 Fernitz-Mellach, Autriche → VusionGroup GmbH, Kalsdorferstrasse 12, 8072 Fernitz-Mellach, Autriche
Publié dans Swissreg le 08.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 déc. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- SES-imagotag GmbH, St.-Peter-Gürtel 10b, 8042 Graz, Autriche → SES-imagotag GmbH, Kalsdorferstrasse 12, 8072 Fernitz-Mellach, Autriche
Publié dans Swissreg le 20.12.2019
- 1 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.02.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
A-8042 Graz, AT
A-8042 Graz, AT
A-8042 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.