PROCÉDÉ DE REDIMENSIONNEMENT EN CONTINU D'UN DOCUMENT NUMÉRIQUE GRAPHIQUE

Brevet européen · EP3108443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3108443
Numéro de demande
EP15705799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2015
Publié
28 déc. 2016
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06T 3/40 (2006.01)
Priorité
FR 1451289 18.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/053185 16.02.2015
Publication PCT
WO2015/124518 27.08.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 9 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.01.2020

  6. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

TAILHEURET, Jean-Bernard

75001 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.