PROCÉDÉ DE REDIMENSIONNEMENT EN CONTINU D'UN DOCUMENT NUMÉRIQUE GRAPHIQUE
Brevet européen · EP3108443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3108443
- Numéro de demande
- EP15705799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06T 3/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1451289 18.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/053185 16.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/124518 27.08.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 9 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 09.01.2020
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
TAILHEURET, Jean-Bernard
75001 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.